Sylvie Coutures


De: Sylvie Coutures
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000019079250(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Sylvie Coutures
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Sylvie Coutures
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000774125(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Sylvie Coutures
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000771937(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 200121/11/2001
De: Sylvie Coutures
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000224726(source JORF)
délégation de signature
04 Août 200104/08/2001
De: Sylvie Coutures
attachée principale d'administration centrale
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les pièces justificatives de dépenses et les pièces de recettes
JORFTEXT000000219952(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Sylvie Coutures
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000402936(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 200005/12/2000
De: Sylvie Coutures
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000584183(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200018/10/2000
De: Coutures (Sylvie)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000388551(source JORF)
promotion
29 Août 200029/08/2000
De: Coutures (Sylvie)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2000 (examen professionnel)
JORFTEXT000000399692(source JORF)
promotion
21 Juillet 200021/07/2000
De: Sylvie Coutures
attachée principale d'administration centrale
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement et délégation, les ordres de paiement, les pièces justificatives de dépenses et les pièces de recettes
JORFTEXT000000570718(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 200009/07/2000
De: Sylvie Coutures
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000765111(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Sylvie Coutures
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les pièces justificatives de dépenses et les pièces de recettes
JORFTEXT000000392796(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 199826/12/1998
De: Coutures (Sylvie)
au 2e échelon
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000532763(source JORF)
titularisation
12 Avril 199012/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.